Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour: 2024

1. Acceptation des conditions

En accédant et en utilisant le site web Esprit Français (contopia.eu.org), vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation.

2. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Toute utilisation contraire est strictement interdite.

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images et logos, sont la propriété exclusive d'Esprit Français et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Esprit Français ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

5. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

6. Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.

7. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l'adresse indiquée dans la section contact du site.